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Marques déposées par monsieur Jean Pierre SEGUINEL
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CHATEAU CASTELMERLE Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Controlé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CASTELMERLE Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Controlé
Monsieur Jean Pierre SEGUINEL, Chemin de l'Expert, 33 350 CASTILLON LA BATAILLE

Numéro de dépôt :
1228685
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/02/1993

Présentation de la marque CHATEAU CASTELMERLE Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Controlé

Déposée le 11 février 1983 par monsieur Jean Pierre SEGUINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CASTELMERLE Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Controlé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre SEGUINEL - France.

La marque CHATEAU CASTELMERLE Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Controlé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CASTELMERLE Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Controlé est expirée depuis le 11 février 1993.

Jean Pierre SEGUINEL a également déposé les autres marques suivantes : IM L IMMOBILIER MUTUEL , L'IMMOBILIER MUTUEL , CHATEAU LE BLANQUEY Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU LE BLANQUET


Monsieur Jean Pierre SEGUINEL, Chemin de l'Expert, 33 350 CASTILLON LA BATAILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

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